Conditions
Conditions d’utilisation
Ces conditions concernent le site institutionnel alweya.app. Les conditions de la future application feront l’objet d’un document distinct.
Document provisoire — les informations signalées doivent être complétées et validées avant publication.
Objet
Le site présente l’univers, la mission et la vision d’ALWEYA. Les éléments affichés sur la version de démonstration ne constituent pas une offre commerciale.
Accès au site
Les modalités définitives de disponibilité, de maintenance et d’évolution du service sont à compléter avant publication.
Contenus et propriété intellectuelle
Toute reproduction ou exploitation non autorisée des contenus et signes distinctifs d’ALWEYA est interdite, sous réserve des mentions juridiques définitives à compléter.
Liens et services futurs
Les liens de téléchargement iOS et Android sont inactifs dans la démonstration et seront activés au lancement.
Droit applicable
Droit applicable, juridiction compétente et dispositif de médiation : à compléter avant publication.